Les Fonds de recherche du Québec (Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies, Fonds de recherche du Québec – Santé et Fonds de recherche du Québec – Société et culture, ci-après les « FRQ ») sont trois organismes publics distincts institués en vertu de l’article 21 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la technologie, RLRQ, c. M-15.1.0.1. Les FRQ partagent leurs services administratifs en vertu de l’article 33 de cette même loi.
Propriété et utilisation du contenu offert dans ce site
Le contenu de ce site Web a été produit ou rassemblé par les FRQ afin d’offrir l’accès aux renseignements concernant les programmes et les services offerts par le FRQ, de même que de l’information au sujet de la recherche au Québec. Vous pouvez utiliser et reproduire le contenu selon les consignes suivantes :
Contenu appartenant aux FRQ
Reproduction à des fins académiques et non commerciales
À moins d’avis contraire, vous pouvez reproduire des parties du contenu (seulement), à des fins non commerciales, dans un format quelconque, sans frais ni autre permission, à condition de :
- faire preuve de diligence raisonnable quant à la précision du contenu reproduit et de le reproduire dans sa langue originale
- préciser le titre complet du contenu reproduit, ainsi que l’auteur (s’il y a lieu)
- préciser qu’il s’agit d’une reproduction de la version disponible sur le site du FRQ et la date à laquelle l’information a été colligée
Reproduction commerciale
À moins d’avis contraire, il est interdit de reproduire le contenu de ce site, en totalité ou en partie, à des fins de diffusion commerciale sans avoir obtenu au préalable la permission écrite du Fonds concerné.
Contenu appartenant à une tierce partie
Une partie du contenu de ce site pourrait faire l’objet d’un droit d’auteur d’une tierce partie. Lorsque les FRQ ne sont pas les détenteurs des droits d’auteur sur des informations présentes sur leur site Web, le contenu est protégé par la Loi sur le droit d’auteur et certaines ententes internationales.
Dans l’éventualité où vous souhaitez reproduire du matériel protégé par droit d’auteur dont le gouvernement du Québec est le titulaire, consultez le site Web suivant pour connaître la marche à suivre en vue d’obtenir les autorisations nécessaires à son usage : http://www.droitauteur.gouv.qc.ca/autorisation.php
Pour de plus amples renseignements sur la propriété et les restrictions en matière des droits d’auteurs, veuillez communiquer avec la Direction des affaires éthiques et juridiques des FRQ.
Avis concernant l’image de marque
L’utilisation du logo des FRQ ou d’un Fonds nécessite l’autorisation écrite préalable du Service des communications et mobilisation des connaissances des FRQ.
Dernière mise à jour : mai 2021