Soucieux de protéger et de promouvoir la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique, les États sont contraints de réagir, soit en adaptant leurs politiques en vigueur, soit en adoptant de nouvelles politiques pour tenir compte des pratiques émergentes et surtout des acteurs dont les modèles d’affaires menacent la diversité des expressions culturelles. Le Québec se doit aussi de relever ce défi, en modernisant son propre arsenal de politiques culturelles et d’autres mesures essentielles à la préservation de la diversité des expressions culturelles.
Le Québec se doit de préserver la diversité des expressions culturelles.
Afin d’alimenter la réflexion de ses décideurs, ce projet a examiné les évolutions politiques, législatives et règlementaires dans un échantillon d’État (Allemagne, Australie, Belgique (Communauté française), Espagne (Catalogne), France, Royaume-Uni), ainsi qu’au niveau de l’Union européenne et au sein de l’OCDE, dans quatre secteurs : audiovisuel, livre, musique, média.
Pour le moment, les réformes les plus ambitieuses sont menées dans le secteur de l’audiovisuel afin de contraindre les plateformes étrangères (comme Netflix) à promouvoir les contenus culturels nationaux, comme le font depuis longtemps les opérateurs traditionnels.
Dans le domaine du livre, des investissements massifs ont notamment permis de moderniser le prêt numérique dans les bibliothèques publiques, tout en soutenant aussi les auteurs et éditeurs dans leur adaptation au numérique. Peu de mesures novatrices ont été adoptées dans le secteur de la musique, si ce n’est de certaines réformes en matière de droit d’auteur.
Enfin, les États peinent à reconnaître le rôle clé des médias et à les soutenir afin qu’ils continuent à promouvoir la diversité des expressions culturelles, y compris dans l’environnement numérique.
Chercheure principale
Véronique Guèvremont, Université Laval
Dépôt du rapport de recherche : novembre 2019