Année de concours :
2020-2021
Annonce des résultats :
Avril 2020
Montant :
21 000 $ par année
Durée du financement :
4 ans
RAPPEL ObjectifsCe programme vise à soutenir les étudiants et les étudiantes qui désirent acquérir une formation en recherche en santé dans le cadre d’un programme universitaire de doctorat. Les thématiques admissibles couvrent toutes les facettes de la santé humaine, quels que soient la méthodologie ou les modèles utilisés. |
Note importante : Il est de la responsabilité du candidat ou de la candidate de choisir le bon programme et le bon formulaire pour sa demande de bourse. Aucun transfert de programme ne sera effectué suite à l’examen de l’admissibilité du dossier. |
Table des matières
- ADMISSIBILITÉ
- DOCUMENTS EXIGÉS
- DURÉE DE LA BOURSE
- MONTANT DE LA BOURSE
- AUTRE FINANCEMENT
- CHANGEMENT DU LIEU DE FORMATION, DE PROJET DE RECHERCHE, DE PROGRAMME OU DE DIRECTEUR
- ÉVALUATION
- RAPPORT FINAL
- ENGAGEMENTS
- LIBRE ACCÈS
- MOBILISATION DES CONNAISSANCES
- ÉQUITÉ, DIVERSITÉ ET INCLUSION
- MODIFICATIONS IMPORTANTES DEPUIS LE DERNIER CONCOURS
- BOURSES EN PARTENARIAT
1. ADMISSIBILITÉ
Candidats ou candidates visés | Pour être admissible à déposer une demande, il faut :
Les professionnels ou professionnelles de la santé détenant un permis de pratique valide au Québec ont avantage à s’inscrire à l’un des programmes de bourses suivants :
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Conditions |
Les bourses de doctorat sont réservées aux personnes inscrites à un programme de doctorat de recherche depuis 14 sessions ou moins au 30 avril 2020. Le nombre de sessions d’inscription est calculé à partir de la première date d’inscription à un programme de doctorat de type recherche en santé humaine. Les personnes qui entreprennent un doctorat directement après le baccalauréat ou après la maîtrise professionnelle et celles qui font un passage accéléré au doctorat sans obtenir de diplôme de maîtrise doivent d’abord et obligatoirement se présenter au concours de maîtrise si elles y sont admissibles (3 sessions ou moins au 30 avril 2020).
Si le directeur ou la directrice de recherche du candidat ou de la candidate est à l’extérieur du Québec, cette personne doit néanmoins répondre aux critères des statuts de chercheur universitaire ou chercheuse universitaire ou de chercheur universitaire clinicien ou chercheuse universitaire clinicienne en termes d’affiliation universitaire et d’autonomie (voir la section Définitions des Règles générales communes).
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Lieu de formation | Pour utiliser une bourse de formation en dehors du Québec, il faut :
Les personnes qui ne possèdent pas de carte de la RAMQ valide ou de preuve d’admissibilité à la RAMQ, ainsi que celles qui n’ont pas la citoyenneté canadienne au moment du dépôt de la demande, doivent faire leur formation au Québec. (voir la section 2.1 des Règles générales communes). Les titulaires d’un octroi doivent effectuer leur formation en recherche au lieu physique du milieu d’accueil. La formation à distance n’est pas autorisée. |
Exceptions |
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Restrictions |
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Formation de base en éthique de la recherche | Une formation de base en éthique de la recherche est obligatoire pour tous les titulaires d’un octroi du FRQS lorsque leur projet ou leur programme de recherche porte sur des êtres humains. La recherche portant sur des êtres humains implique :
Cette formation de base consiste dans la réalisation des niveaux 1 et 3 du didacticiel en ligne élaboré par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) à titre de programme de formation en éthique de la recherche. Les titulaires d’un octroi doivent avoir réalisé cette formation de base dans l’année suivant la réponse positive du FRQS concernant leur bourse. Par ailleurs, lorsque celle-ci est disponible, le FRQS encourage les titulaires d’un octroi à suivre, en plus de la formation de base en ligne, une formation en éthique de la recherche d’un crédit. |
2. DOCUMENTS EXIGÉS
ASTUCE : Prenez le temps de lire le document Conseils pour remplir votre demande dans la Boîte à outils. Sans être exhaustifs, ces précieux conseils sont issus de commentaires récurrents de la part des évaluateurs. Ils concernent donc des éléments critiques pour l’évaluation de votre demande. Au 15 octobre 2019, 16h30 (heure du Québec) Aucun document transmis par courriel ou par courrier postal ne sera accepté Aucune lettre de recommandation ne sera acceptée Transmission via le Portfolio électronique du FRQS seulement
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Candidats ou candidates |
Les candidats et candidates seront avisés par courriel au plus tard en novembre de l’admissibilité ou non de leur demande. |
Directeurs ou directrices de recherche (et codirecteurs ou codirectrices, |
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À l’entrée en vigueur de la bourse | |
À l’entrée en vigueur de la bourse et à chaque session par la suite | Pour les personnes poursuivant leur formation au Québec : une confirmation d’inscription de la personne titulaire d’un octroi devra être effectuée par l’université. Pour les personnes poursuivant leur formation hors Québec : la personne titulaire d’un octroi devra fournir une preuve d’inscription officielle de l’université. |
Avant le début | Pour débuter la seconde année de sa bourse, la personne titulaire de l’octroi devra fournir :
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3. DURÉE DE LA BOURSE
Date d’entrée en vigueur | Mai 2020 (session d’été), septembre 2020 (session d’automne) ou janvier 2021 (session d’hiver), selon la date de début du programme d’études. Si le programme d’études de doctorat est déjà en cours en Mai 2020, la bourse devrait débuter en Mai 2020, sauf exception. |
Durée | Maximum 4 ans (12 sessions*) ou jusqu’à la fin des études de doctorat (dépôt final de la thèse), selon l’échéance la plus courte, non renouvelable. *lorsqu’applicable, les versements des 11e et 12e sessions sont conditionnels au dépôt initial de la thèse avant la fin de la 12e session (preuve de dépôt à l’université) La période de validité au cours de laquelle peuvent être émis les versements de la bourse de doctorat est limitée aux 15 premières sessions d’inscription au programme d’études doctorales qui fait l’objet de la bourse (voir la section 6.1 des Règles générales communes). Le calcul initial de la durée de la bourse se fait en fonction du nombre de sessions d’études doctorales complétées au 30 avril 2020. Dans le cas où la bourse ne débute pas en mai 2020 mais que le programme d’études est déjà en cours, un nouveau calcul, à la baisse, devra être effectué sur la base du nombre de sessions terminées au début réel de la bourse. Consultez le tableau de calcul de la durée potentielle de la bourse en fonction du nombre de sessions d’études complétées au 30 avril 2020 (Boîte à outils). |
Congés parentaux | La personne titulaire d’un octroi peut bénéficier d’un report de versement de sa bourse pendant un congé parental (maternité, paternité ou adoption) pour une période maximale de 12 mois selon les modalités décrites à la section 6.13 des Règles générales communes. La personne titulaire d’un octroi devra remplir le formulaire Report de versement de bourse pour informer le FRQS de son intention de se prévaloir d’un complément de bourse pour congé parental, accompagné des documents justifiant le congé. Le FRQS se réserve le droit de rejeter toute demande insuffisamment justifiée. |
Congés de maladie ou autres | La personne titulaire d’un octroi peut se prévaloir d’un report de sa bourse pour raisons de maladie ou autres raisons prévues par la Loi sur les normes du travail selon les modalités décrites à la section 6.14 des Règles générales communes. La personne titulaire de l’octroi devra compléter le formulaire de Report de versement de bourse, accompagné des documents justifiant le congé. Le FRQS se réserve le droit de rejeter toute demande insuffisamment justifiée. |
Acquisition d’une expérience pertinente | Il est possible, pour chaque année complète de financement accordée par le FRQS, de suspendre les versements de la bourse pendant une session (4 mois) afin d’acquérir une expérience pertinente (travail auprès d’une équipe de recherche, acquisition d’une expérience d’enseignement dans son domaine d’études et de recherche, séjour linguistique, etc.). Ces versements sont alors reportés à la fin de la période de financement. Les reports dans le but d’acquérir une expérience pertinente peuvent être consécutifs s’ils sont approuvés par le directeur ou la directrice de recherche. Pour se prévaloir de cette mesure, la personne titulaire d’un octroi doit au préalable en faire la demande au FRQS en remplissant le formulaire de Report de versement de bourse. De plus, le directeur ou la directrice de recherche doit fournir une lettre confirmant son accord ainsi que la pertinence des activités rémunérées engagées. Le FRQS se réserve le droit de rejeter toute demande insuffisamment justifiée ou non pertinente. |
Temps partiel | Les études à temps partiel sont permises uniquement pour les aidants naturels et les parents ainsi que pour les personnes en situation de handicap. Pour se prévaloir de cette mesure, la personne titulaire d’un octroi doit en faire la demande au FRQS en remplissant le formulaire Études à temps partiel et fournir les documents requis. Aidant naturel ou parent Cette mesure s’adresse uniquement au titulaire d’un octroi qui agit à titre d’aidant naturel pour un membre de sa famille proche ou qui est le principal fournisseur de soins d’un enfant en bas âge. Pendant les sessions d’études à temps partiel, la personne titulaire d’un octroi recevra 50 % de la valeur des versements de bourse réguliers. La personne titulaire devra compléter le formulaire Études à temps partiel, accompagné des document suivants :
Cette mesure peut être cumulée avec les prestations du régime d’assurance parentale, le cas échéant. Personne en situation de handicap Cette mesure s’adresse uniquement aux personnes en situation de handicap, au sens de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (L.R.C. chapitre E-20.1). Pendant les études à temps partiel, la personne titulaire d’un octroi recevra les pleins versements de la bourse, à la condition que l’université autorise le temps partiel. La personne titulaire devra compléter le formulaire Études à temps partiel, accompagné des document suivants :
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4. MONTANT DE LA BOURSE
Montant | Maximum 21 000 $ par an*, selon le nombre de sessions admissibles (Voir section Durée) |
Gestion | La bourse est payée par versements à la personne titulaire de l’octroi. Les versements, au nombre de 3 par année, sont effectués fin mai, fin septembre et fin janvier. Les versements sont conditionnels à la réception de tous les documents exigés. |
Annulation d’un versement ou de la bourse | À défaut de recevoir tous les documents exigés dans les deux mois suivants le début de la session et qu’aucune demande de report n’a été reçue, le FRQS annule le versement de cette session. Le FRQS met fin à la bourse si les versements doivent être annulés pour deux sessions consécutives, en raison de documents manquants. |
Impôt sur le revenu | La personne titulaire de l’octroi est responsable de payer l’impôt exigible sur les sommes reçues du FRQS. Le FRQS n’effectue aucune retenue à la source sur les sommes versées au cours de l’année d’imposition concernée. La date du versement détermine l’année durant laquelle la personne titulaire de l’octroi doit déclarer le montant des versements comme revenu à des fins d’impôt personnel. Les formules T4A de Revenu Canada et le relevé 1 de Revenu Québec sont envoyés à l’adresse de correspondance de la personne titulaire de l’octroi (celle indiquée dans le module Gérer mon financement du Portfolio électronique du FRQS) au mois de février de l’année suivant l’année d’imposition visée. L’information fournie dans les règles du programme est à titre indicatif seulement. Le FRQS se dégage de toute responsabilité quant à la validité de l’information fournie relativement à l’impôt sur le revenu. |
Frais indirects de recherche | Ce programme ne bénéficie pas du montant versé par le FRQS pour couvrir les frais indirects de recherche des établissements. |
5. AUTRE FINANCEMENT
Travail rémunéré permis | Avec l’accord de son directeur ou de sa directrice de recherche et à la condition que le travail ne nuise pas à ses activités de recherche, la personne titulaire d’un octroi est autorisée à donner une charge de cours de 45 heures par session ou à occuper un emploi rémunéré pour un maximum de 225 heures par session. |
Complément de bourse | L’attribution d’un complément de bourse par l’établissement ou le directeur ou la directrice de recherche est autorisée. Il est de la responsabilité du titulaire d’un octroi du FRQS de vérifier si le cumul de bourses est permis par l’établissement ou le directeur ou la directrice de recherche. |
Cumul de bourses | Le cumul de bourses n’est pas autorisé. Les titulaires d’un octroi du FRQS ayant sollicité et obtenu une bourse d’un autre organisme subventionnaire public ou d’une fondation reconnue par le FRQS doivent en informer le FRQS et décliner la bourse du Fonds et ce, dès qu’elle est offerte, sauf dans le cas du supplément offert par l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et sécurité du travail (IRSST). Cependant, si la bourse de l’organisme est moindre que celle du FRQS, la personne titulaire de l’octroi est admissible à recevoir la différence. |
Stage de recherche | Le cumul d’une bourse de formation du FRQS et d’un stage de recherche d’un autre organisme, et ne faisant pas partie du programme d’études de la personne titulaire d’octroi, est permis sous certaines conditions. Pour les stages d’un montant de 5 000 $ ou moins, les titulaires d’un octroi doivent en informer le FRQS par courriel avant le début du stage. Pour les stages d’un montant de 5 000 $ et plus, les titulaires d’un octroi doivent demander, avant le début du stage, l’autorisation du FRQS, en complétant le formulaire d’autorisation de stage (voir Boîte à outils). Si le stage est autorisé, il sera alors permis soit de 1) cumuler les montants de la bourse de formation et ceux du stage ou 2) reporter le montant de la bourse du FRQS pour une période équivalente à la durée du stage ou un maximum de 6 mois. |
6. CHANGEMENT DU LIEU DE FORMATION, DE PROJET DE RECHERCHE, DE PROGRAMME OU DE DIRECTEUR
La personne titulaire d’un octroi qui désire changer de projet de recherche, de directeur ou directrice, de programme ou de lieu de formation doit en faire la demande en soumettant le formulaire de demande de changement (voir Boîte à outils) et autres documents requis en un seul fichier PDF.
Pour des raisons d’équité, le Fonds s’assure que la modification demandée ne remet pas en cause le résultat de l’évaluation scientifique du dossier et respecte les conditions d’admissibilité ainsi que les règles du programme. La demande de modification est analysée par le Fonds pour approbation, le cas échéant. Celui-ci peut décider de poursuivre, diminuer, suspendre ou mettre fin aux versements. Le Fonds pourrait aussi exiger le remboursement des sommes versées. La décision est communiquée par courriel.
Le FRQS se réserve le droit de rejeter toute demande insuffisamment justifiée.
7. ÉVALUATION
Procédure | Tous les dossiers sont évalués par des comités d’experts composés de façon à assurer un équilibre disciplinaire et institutionnel. | |
Critères et pondération | Qualité et intérêt scientifique du projet de recherche – Clarté de la problématique et concordance des hypothèses et objectifs – Pertinence des méthodes et analyses – Faisabilité – Originalité du projet et contribution à l’avancement des connaissances | 30 9 7 7 7 |
Qualité du lieu de formation – Justification du candidat de son choix de lieu de formation – Qualité du dossier de publications du directeur en lien avec la formation d’étudiants | 15 8 7 | |
Excellence du dossier universitaire – Ensemble du dossier universitaire: cote, progression et maintien – Bourses, prix et distinctions | 25 15 10 | |
Aptitudes et expériences – Publications – Conférences et présentations – Participation à des projets de recherche et stages de formation | 30 15 7 8 |
8. RAPPORT FINAL
Un rapport final est exigé à la fin des versements de la bourse, soit environ un mois suivant la dernière session financée. La personne titulaire d’un octroi est avisée par courrier électronique de la disponibilité du formulaire à compléter dans son Portfolio électronique du FRQS. Il est requis de remplir et transmettre ce formulaire en respectant l’échéance mentionnée. L’octroi d’une aide financière ultérieure dans un autre programme du FRQS est conditionnel à la réception de ce rapport dûment complété.
9. ENGAGEMENTS
Toute demande transmise dans le cadre de ce programme est assujettie au respect des conditions énoncées dans les portails et formulaires électroniques FRQnet.
10. LIBRE ACCÈS
Conformément à la Politique de diffusion en libre accès des Fonds de recherche du Québec, toutes les personnes titulaires d’un octroi doivent s’engager à rendre disponibles en libre accès leurs publications scientifiques au plus tard 12 mois après la publication. Pour connaitre les exigences des FRQ à ce sujet, veuillez consulter notre page sur la Science ouverte.
11. MOBILISATION DES CONNAISSANCES
Le FRQS encourage les titulaires d’un octroi à mener et à participer à des activités de mobilisation des connaissances (transfert, partage, valorisation, mise en valeur et diffusion) auprès des milieux de pratique et du grand public, lorsque ces activités sont pertinentes. Veuillez prendre connaissance du document Mobilisation des connaissances dans la boîte à outils.
12. ÉQUITÉ, DIVERSITÉ ET INCLUSION
Les Fonds de recherche du Québec souhaitent contribuer au soutien d’un écosystème de recherche basé sur l’équité, la diversité et l’inclusion. Des mesures ont ainsi été mises en place afin de renforcer la prise en compte de ces principes. Les personnes que nous finançons sont également encouragées à privilégier ceux-ci dans le contexte de leurs activités de recherche. Pour plus d’informations, veuillez consulter nos énoncés sur l’équité, la diversité et l’inclusion.
13. MODIFICATIONS IMPORTANTES DEPUIS LE DERNIER CONCOURS
- Admissibilité
- Documents exigés
- Montant de la bourse : Annulation d’un versement ou de la bourse
- Évaluation
- Nouvelles sections : Libre accès et Équité, diversité et inclusion
14. BOURSES EN PARTENARIAT
Le FRQS offre un certain nombre de bourses en partenariat. La part du financement provenant du FRQS et celle du partenaire peuvent varier selon les ententes en vigueur. La sélection des candidats et les candidates admissibles à ces bourses comporte trois étapes :
Comme pour toutes les bourses offertes par le FRQS, l’offre de bourses en partenariat repose sur une sélection au mérite, suite à l’évaluation scientifique par un comité d’experts ou de pairs. Notez qu’en choisissant d’être considéré pour une bourse en partenariat et que vous obtenez une telle bourse, vous acceptez que le partenaire communique avec vous pour des activités en lien avec l’octroi. | |
Bioinformatique – cancer | Oncopole Bourses offertes à des étudiants de bioinformatique qui s’intéressent aux questions liées à l’oncologie et qui font des études de doctorat au Québec (québécois et non québécois). Cette bourse comprend un montant additionnel de 15 000 $ par an pour les deux premières années et de 10 000 $ pour la troisième année. Ces montants s’ajoutent à la bourse du FRQS. |
Dégénérescence maculaire | Fondation Antoine-Turmel La priorité sera donnée aux bourses de formation de doctorat et de post-doctorat. |
Maladie d’Alzheimer | Société Alzheimer du Canada Les candidats doivent également soumettre une demande à la Société Alzheimer du Canada. |
Maladie de Parkinson | Parkinson Québec Bourses de formation dont la thématique de recherche porte sur la maladie de Parkinson. Montant de la bourse : 25 000 $ par année. |
Maladie de Parkinson | Parkinson Canada Les candidats doivent également soumettre une demande à la Société Parkinson du Canada. |
Maladies infantiles | Fondation des Étoiles Bourses de formation en recherche pédiatrique, prioritairement dans le domaine des maladies infantiles. |
Maladies inflammatoires de l’intestin | Crohn et Colite Canada Bourses de formation dont la thématique de recherche porte sur les maladies inflammatoires de l’intestin. |
Recherche axée sur le patient | Unité de soutien SRAP du Québec La Stratégie de recherche axée sur le patient (SRAP) implantée au Québec consiste à engager les diverses parties prenantes impliquées, dont les patientes et les patients, les proches aidants et le public, dans l’élaboration et la réalisation de projets de recherche axée sur le patient (RAP). L’Unité de soutien SRAP du Québec contribue au renforcement des capacités et au perfectionnement professionnel en RAP de ces parties prenantes. Les bourses offertes en partenariat avec l’Unité permettent aux titulaires d’octroi de parfaire leurs compétences et de développer ou consolider une expertise prisée en RAP, et d’accroître leur réseau de collaborateurs, de collaboratrices et de mentors dans ce domaine. Thématiques prioritaires : soins de première ligne, soins de proximité, intégration des trajectoires de soins et de services. |
Santé cardiovasculaire et vasculaire cérébrale | Fondation des maladies du cœur et de l’AVC du Québec La priorité sera donnée aux candidats qui travaillent dans le laboratoire d’un nouveau chercheur ayant obtenu une subvention de la Fondation des maladies du cœur et de l’AVC du Québec. |
Sclérose en plaques | Société canadienne de la sclérose en plaques Les candidats doivent aussi soumettre une demande à la Société canadienne de la sclérose en plaques. Montant de la bourse : 22 000 $ par année. |
Traumatologie
| Ministère de la Santé et des Services sociaux et Société de l’assurance automobile du Québec Bourses de formation et bourses de carrière dont la thématique est la recherche en traumatologie. |